BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  23 documents
Page: précédent  1 2
Affiner par sujet
•France[X]
•Droit coutumier (16)
•Droit (général) (12)
•Droit civil (11)
•Jurisprudence (11)
•Droit ecclésiastique (10)
•Droit féodal (8)
•Droit pénal (8)
•Jurisprudence - Répertoires (7)
•Parlements - Paris (France) (7)
•Droit civil - Biens (5)
•Droit civil - Débiteur et créancier (5)
•Droit civil - Mariage (5)
•Droit civil - Personnes (5)
•Droit civil - Successions et héritages (5)
•Droit commercial (5)
•Droit fiscal - Taille (5)
•Juridiction (5)
•Justice - Administration (5)
•Législation (5)
•Procédure (général) (5)
•Religions et droit (5)
•Droit coutumier – Sources (3)
•Droit public (3)
•Administration publique - Domaine de la Couronne (2)
•Correspondance (2)
•Discours (2)
•Droit civil – Hypothèques (2)
•Eloquence judiciaire (2)
•France. Parlement de Paris (2)
•Plaidoirie (2)
•Procédure (général) - Actions et défenses (2)
•Procédure civile (2)
•Administration publique – Offices (1)
•Berry (France) (1)
•Cours des aides – Paris (France) (1)
•Droit canonique (1)
•Droit civil – Abandon de biens (1)
•Droit civil – Actions possessoires (1)
•Droit civil – Biens (1)
•Droit civil – Communauté de biens (1)
•Droit civil – Compensation (1)
•Droit civil – Donations (1)
•Droit civil – Douaire (1)
•Droit civil – Mariage (1)
•Droit civil – Personnes (1)
•Droit civil – Prescription (1)
•Droit civil – Saisie (1)
•Droit civil – Successions et héritages (1)
•Droit civil – Testaments (1)
•Droit civil – Tutelle et curatelle (1)
•Droit coutumier – Retrait lignager (1)
•Droit fiscal (1)
•Droit fiscal - Contentieux fiscal (1)
•Droit féodal – Rentes (1)
•Droit féodal – Seigneuries (1)
•Droit féodal – Servitudes (1)
•Droit romain - Procédure civile (1)
•France. Cour des aides (Paris) (1)
•Jurisprudence-Répertoires (1)
•Justice seigneuriale (1)
•Justice – Administration (1)
•Littérature épistolaire – Dédicaces (1)
•Lorris (Loiret) (1)
•Monarchie - Pouvoir royal (1)
•Parlements (1)
•Procédure (général) – Actions et défenses (1)
•Procédure civile – Mémoires (1)
•Structure sociale – Ordres (1)
Affiner par période
voir moins
•17e siècle[X]
[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...
 [Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142924
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit féodal | Droit civil | Droit canonique | France
  • Auteur :  Boutillier, Jean (14..-15..)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  B. Macé (Paris)
  • Date : 1611
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.569
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Titre en noir et rouge. Bandeaux, lettres ornées. Marque au titre de B. Macé. Sig. ã4, ẽ4, ĩ4, õ4, ũ4, [ ]1, A-Bbbbbb4
  • Description :  Épître dédicatoire à Pierre Jeannin, conseiller du roi
  • langue : fra
 Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé par M. Jean Bouteiller conseiller du Roy en la cour de parlement. Reveu, corrigé sur l'exemplaire manuscript, illustré de commentaires et annotations, enrichies de plusieurs ordonnances royaux, arrests des cours souveraines, singulieres antiquitez et notables decisions du droict romain, et autres observations. Par Louys Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Ensemble trois indices des titres ou rubriques, chapitres et matieres traictées tant en ladite somme, qu'es commentaires et annotationsNotice
  Trouver dans la même catégorie
Traité du domaine de la couronne de France, divisé en trois livres, composé en ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909757
  • Sujets :  Administration publique - Domaine de la Couronne | France
  • Auteur :  Choppin, René (1537-1606)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  L. Billaine (Paris)
  • Date : 1662
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 116-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Les œuvres de Me. René Choppin divisées en 5 tomes, Le II. contient le traité du domaine de la Couronne de France
  • Description :  Epître à Christophe de Thou, vita écrite par Me Papirius Masson, épitaphe, anagramme, sonnet
  • Description :  Marque typographique au titre gr. s. b. présentant l'effigie de César, portée de chaque côté par deux soldats, avec la devise Au grand Cæsar. P. de titre en rouge et noir
  • Description :  Bandeaux aux armoiries royales, lettrines, cul-de-lampe
  • Description :  Sig. ã⁶, ẽ⁶, A-Lll⁶
  • langue : fra
 Traité du domaine de la couronne de France, divisé en trois livres, composé en latin par M. René Choppin, J. C. Angevin, ancien et celebre advocat en la Cour de parlement, avec une table alphabetique des matieres, et des choses plus remarquables y contenuës. Reveu et corrigé en cette derniere edition plus exactement que dans l'impression de mil six cens trente-quatre. Tome IINotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2
Mentions légales | Contact